Finances
Information au Conseil municipal : dette externalisée, état des emprunts garantis DCM202232 Prêt pour l’acquisition des nouveaux services techniques
Vie associative
DCM202233 Subventions aux associations Education
DCM202234 Approbation du Projet Educatif de Territoire (PEDT) pour la période 2021-2024 Urbanisme
202235 Charte de la construction et de la promotion Foncier
202236 Rapport annuel sur la politique foncière de la commune
202237 Acquisition foncière parcelle A n° 97
202238 Echange foncier secteur Buisson Rond Environnement
202239 Remise en état et amélioration de l’aire de jeux d’enfants sur la base de loisirs de Challes-les-Eaux –
Subvention auprès du Département de la Savoie au titre du FDEC Travaux
202240 Servitude publique sur fonds privé
202241 Convention audit énergétique bâtiments communaux
202242 Convention de servitudes avec ENEDIS, parcelle I 18
202243 Demande de subvention SDES 2022, remplacement éclairage public médiathèque et cheminement lycée
hôtelier
202244 Avenant à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage des travaux d’éclairage public et de génie civil de
télécommunication avec le SDES travaux secteur Saint Vincent Information au Conseil municipal
202245 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général
des collectivités territoriales Questions diverses
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