CONSEIL MUNICIPAL du 15 Décembre 2021

Conseil municipal du 15 décembre 2021, à 19h

ORDRE DU JOUR
Finances
2021146 Délibération modificative de crédits n°12 budget de la commune
2021147 Délibération modificative de crédits n°13 budget de la commune
2021148 Délibération modificative de crédits n°4, budget DSP camping
2021149 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022
2021150 Ouverture anticipée de crédits d’investissement - Année 2022
Personnel
2021151 Organisation du temps de travail au sein de la commune de Challes Les Eaux
2021152 Prise en charge des frais de déplacement des agents de la commune à l’occasion de déplacements professionnels
2021153 Augmentation du temps de travail d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet
Intercommunalité
2021154 Autorisation de signature de la convention de groupement de commande pour une plateforme numérique entre Grand Chambéry et la commune de Challes-les-Eaux
Personnel
2021155 Rémunération des agents recenseurs – Recensement population 2022
Foncier
2021156 Echange foncier rue Victor Hugo
2021157 Cession foncier avenue du Parc
Développement durable cadre de vie
2021158 Demande de subvention appel à projet randonnées 2022
Culture
2021159 Convention d’accueil en résidence d’artiste
Information au Conseil
2021160 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses

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