Challes-les-eaux
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Conseil municipal du 26 mai 2021, à 19h et à Huis Clos
ORDRE DU JOUR
Finances
DCM202162 Délibération modificative de crédits n°2 budget de la commune
DCM202163 Délibération modificative de crédits n° 1 budget du cinéma
DCM202164 Simplification comptable avec l’expérimentation du compte financier unique – Adoption de la
nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022 qui assouplit les règles budgétaires
DCM202165 Demande de subvention acquisition véhicule électrique
DCM202166 Demande de subvention au département fonds d’urgence aux collectivités covid-19 – Acquisitions de matériels informatiques et visio conférence
Foncier (Josette REMY)
DCM202167 Rapport annuel sur la politique foncière de la commune
Développement durable
DCM202168 Aide Vélo à assistance électrique, mobilité
Ressources humaines
DCM202169 Extension du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) au cadre d’emplois des Educateurs territoriaux de Jeunes Enfants
DCM202170 Extension du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) au cadre d’emplois des Puéricultrices territoriales et Infirmiers territoriaux en soins généraux et des Auxiliaires de puériculture territoriaux
DCM202171 Poste Régisseur Espace Bellevarde
DCM202172 Poste Régisseur Marché hebdomadaire
Représentations extérieures de la commune
DCM202173 Représentations extérieures de la commune : SIVU Jeunesse
Travaux
DCM202174 Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre du chemin de la Combe
Information au Conseil
DCM202175 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
Tirage au sort des jurés d’assises
