Conseil municipal du 28 avril 2021, à 19h et à Huis Clos
ORDRE DU JOUR
Finances
DCM202141 Compte de gestion et compte administratif - Budget du camping - Exercice 2020
DCM202142 Compte de gestion et compte administratif - Budget du cinéma - Exercice 2020
DCM202143 Compte de gestion et compte administratif - Budget de la Commune - Exercice 2020
DCM202144 Affectation des résultats - Budget du cinéma
DCM202145 Affectation des résultats - Budget de la Commune
DCM202146 Intégration du budget dissous hors BE dans le budget de la commune 95500
DCM202147 Admission en non-valeur impayés du camping
DCM202148 Régularisation du compte 16 emprunts du budget de la commune
DCM202149 Liste des biens mis à disposition dans le cadre de la DSP du camping
DCM202150 Budget supplémentaire de la commune
DCM202151 Exonération TLPE et ODP
Foncier
DCM202152 Acquisitions foncières régularisation de voiries Vernais
DCM202153 Acquisitions foncières régularisation de voiries Buisson Rond
DCM202154 Désaffectation - Déclassement pour cession d’un bâtiment
Demande de subvention
DCM202155 Rénovation thermique et acoustique de la salle polyvalente de l’espace Bellevarde
DCM202156 Soutien aux initiatives de jardins partagés
Energie
DCM202157 Taxe Communale sur les Consommations Finales d’Electricité (TCCFE) : Modification du coefficient en
concordance avec le SDES
Marché estival
DCM202158 Approbation du Règlement d’un marché estival
DCM202159 Approbation tarifs d’occupation du domaine public, tarif marché estival
Information au Conseil
DCM202160 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code
général des collectivités territoriales
Questions diverses
.jpg)
