CONSEIL MUNICIPAL

   

Conseil municipal du 31 mars 2021, à 19h et à Huis Clos
ORDRE DU JOUR

Finances
DCM202123 Délibération modificative de crédits n°1, budget de la commune
DCM202124 Vote des taux
DCM202125 Admission en non valeurs
DCM202126 Apurement du compte 1069
DCM202127 Subventions aux associations
DCM202128 Subventions aux écoles
Foncier
DCM202129 Déclassement du domaine public communal d’une bande de terrain affecté à usage public en vue d’un échange pour création de trottoirs : lancement de l’enquête publique
DCM202130 Déclassement du domaine public communal d’un bâtiment communal dénommé « office du tourisme» en vue de sa mise en vente : lancement de l’enquête publique
DCM202131 Vente de terrain
Personnel
DCM202132 création d’un poste d’adjoint technique à mi-temps au service entretien ménage des bâtiments
DCM202133 Mandatement du CGFPT de la Savoie afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
Sécurité
DCM202134 Convention « Action de médiation nocturne » avec l’Association Régie Plus
Education
DCM202135 Rythmes scolaires, reconduction de la semaine de 4 jours
Environnement
DCM202136 Convention de partenariat entre le Département, les Communes et l’EID Rhône-Alpes pour la mise en place d’un plan d’action contre le moustique tigre appelé « Action-Moustique-Tigre »
Travaux
DCM202137 Convention constitutive de groupement de commandes pour la passation d'un marché de fourniture de services de télécommunications pour les lignes fixes, mobiles et internet
DCM202138 Demande de subvention auprès du SDES rénovation façade transformateur Beauséjour
DCM202139 Demande de participation financière éclairage public chemin de la Combe
Culture
DCM202140 demande de subvention auprès de la région Rhône Alpes, éclairage espace Bellevarde
Questions diverses

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