Finances
2021125 Admission en non-valeur
2021126 Délibération modificative de crédits n°9 budget de la commune
2021127 Délibération modificative de crédits n° 10 budget de la commune – régularisation du compte 238
2021128 Délibération modificative de crédits n°11 budget de la commune
2021129 Délibération modificative de crédits n° 3, budget DSP Camping Personnel
2021130 Validation de la démarche d’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels
Foncier
2021131 Cession foncier Saint Vincent Education, enfance
2021132 Convention territoriale globale avec la CAF Développement durable cadre de vie
2021133 Participation financière à l’installation des équipements du parcours de pêche famille Energie
2021134 Valorisation des certificats d’économie d’énergie (CEE)
2021135 convention audit énergétique bâtiments communaux Travaux
2021136 Avenant n°2 au marché de travaux du chemin de la Combe
2021137 Attribution de marchés travaux pour la rénovation énergétique de la salle sportive de l’Espace Bellevarde Culture
2021138 Demande de subvention à la Région AURA concernant "l'aide aux lieux" culturels
2021139 Fonctionnement du réseau « le bouquet des bibliothèques » : intégration de la commune de Cognin et
mise à jour des principes généraux et modalités tarifaires de la carte commune Subventions
2021140 Demande de subventions – Extension des services périscolaires et du restaurant scolaire de l’école
maternelle et mutualisation des espaces avec le nouveau relais petite enfance – DETR-DSIL
2021141 Demande de subventions – Accessibilité des services publics – DETR-DSIL2022 Information au Conseil
2021142 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général
des collectivités territoriales Questions diverses
