Conseil municipal du 27 janvier 2021, à 19h et à Huis Clos
ORDRE DU JOUR
Personnel
DCM202101 Convention d’adhésion au service intérim du Centre de gestion de la Savoie (Cdg)
DCM202102 Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie en vue de la souscription d’un contrat d’assurance groupe pour la couverture du risque statutaire
DCM202103 Avenant à la convention avec le Cgd73 relative à l’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire
Sécurité
DCM202104 Demande de subvention au titre du FIPD / Vidéo protection
DCM202105 Demande de subvention au titre de la Région / Vidéo protection
DCM202106 Demande de subvention au titre de la Région / Caméra-piéton et pistolet à impulsion électrique
Intercommunalité
DCM202107 Avenant 1 à la Convention entre Grand Chambéry et la commune de Challes Les Eaux pour l’entretien courant des voiries d’intérêt communautaire (VIC)
Urbanisme, aménagement
DCM202108 Rénovation de l’ancien presbytère : validation du projet et du bailleur social
Information au Conseil municipal
DCM202109 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales
Finances
DCM202110 Amortissement de biens du camping non mis à disposition de la délégation de service public
DCM202111 Contrat de location de la licence IV avec la famille COQUELLE
DCM202112 DOB
Questions diverses
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