Conseil municipal du 14 septembre 2022, à 19h.
ORDRE DU JOUR
Finances
202277 Régularisation compte 4728 de la trésorerie
202278 Attribution subvention aux associations
Foncier
202279 Echange foncier secteur Buisson rond
202280 Acquisition foncière, régularisation de voirie rue Ernest Pernet
202281 Incorporation au domaine public, voiries lotissement des Grands Champs
Personnel
202282 Tableau des effectifs – Nomenclature des emplois communaux – Service scolaire et périscolaire –
Rectification de la délibération 202265 du 6 juillet 2022
202283 Poste régisseur Espace Bellevarde
Marché communal
202284 Règlement du marché
Environnement
202285 Création de deux périmètres de préemption en espaces naturels sensibles
202286 Attribution marché Plan Montagne
Demandes de subventions
202287 Demande de subvention – Extension des services périscolaires et du restaurant scolaire de l’école maternelle
et mutualisation des espaces avec le nouveau relais petite enfance – Nouveau contrat Départemental 2022-2028 –
Service Périscolaire
202288 Demande de subvention – Extension des services périscolaires et du restaurant scolaire de l’école maternelle
et mutualisation des espaces avec le nouveau relais petite enfance – Nouveau contrat Départemental 2022-2028 - RPE
Questions diverses
202289 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des
collectivités territoriales
Information au Conseil
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