Challes-les-eaux
Conseil municipal du 27 octobre 2021, à 19h
ORDRE DU JOUR
Finances
DCM2021110 Délibération modificative de crédits n° 6, budget de la commune
DCM2021111 Délibération modificative de crédits n° 7, budget de la commune
DCM2021112 Délibération modificative de crédits n° 1, budget DSP Camping
DCM2021113 Délibération modificative de crédits n° 2, budget DSP Camping
DCM2021114 Durée d’amortissement des biens mis en affectation dans le cadre de la délégation de service public
du camping
Vie associative
DCM2021115 Tarifs location salles communales
Personnel
DCM2021116 Délibération relative aux modalités de mise en oeuvre de la protection sociale complémentaire pour le
risque « Prévoyance » des agents dans le cadre de la convention de participation du Centre de gestion de la Savoie
DCM2021117 Adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires
Foncier
DCM2021118 Cession de foncier lieudit Buisson Rond
Finances
DCM2021119 Demandes de subventions
DCM2021120 Convention avec Enedis
Information au Conseil
Questions diverses
