Conseil municipal du 16 décembre 2020, à 19h et à Huis Clos
ORDRE DU JOUR
Finances
DCM202095 Délibération modificative de crédits n°10 – budget de la Commune
DCM202096 Délibération modificative de crédits n° 2– budget du cinéma
DCM202097 Délibération modificative de crédits n° 4– budget du camping
DCM202098 Suppression du budget annexe du camping municipal
DCM202099 Création du budget annexe du camping municipal
DCM2020100 Dispositif de soutien restaurant la Licorne d’Or Mme NGUYEN Thi Mai
DCM2020101 Révision des tarifs de la Médiathèque Samivel
Personnel
DCM2020102 Nomenclature des grades personnel communal
DCM2020103 Extension du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) au cadre d’emplois des Assistants Territoriaux Socio- Educatifs
DCM2020104 Extension du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) au cadre d’emplois des Ingénieurs Territoriaux
Urbanisme
DCM2020105 Avenant financier n°3 à la convention de portage avec l’EPFL de la Savoie - ZAC du centre-ville – Opération 19-456
DCM2020106 Autorisation du maire à déposer une demande d’autorisation de travaux
DCM2020107 Autorisation du maire à déposer et à signer deux déclarations préalables
Foncier
DCM2020108 Acquisitions foncières régularisation de voiries
DCM2020109 Vente de terrain
Travaux
DCM2020110 Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables (IRVE) : transfert partiel de compétence
DCM2020111 Demande de participation financière éclairage public
Cadre de vie
DCM2020112 Réalisation d’une promenade confort, demande de subvention auprès du Département de la Savoie
Information au Conseil municipal
DCM2020113 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
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