Conseil municipal

Conseil municipal du 19 février 2020

ORDRE DU JOUR
Finances
DCM 2020005 Dépenses déductibles au titre de la loi SRU / Opération immobilière avec la Savoisienne Habitat /
Chemin de la Combe
DCM202006 Dépenses déductibles au titre de la loi SRU / Opération immobilière avec la Savoisienne Habitat /
Secteur des Chassettes
Urbanisme
DCM202007 Autorisation du Conseil Municipal à Madame le Maire de déposer les demandes d'autorisation
d'urbanisme pour des cabanons de jardins familiaux
DCM202008 Autorisation du Conseil Municipal à Madame le Maire de déposer une demande d'autorisation
d'urbanisme pour la réalisation d'un citystade
DCM202009 Autorisation du Conseil Municipal à Madame le Maire de déposer les demandes d'autorisation
d'urbanisme pour la transformation d'une fenêtre en porte à la salle plurivalente Bellevarde

DCM202010 Instauration du permis de démolir sur tout le territoire communal
FONCIER
DCM202011 Acquisition foncière Chemin Saint Vincent
DCM202012 Création d’une servitude de passage, avenue Béatrice de Savoie
VIE ASSOCIATIVE
DCM202013 Dénomination du giratoire avenue des Thermes
Personnel
DCM202014 Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps non complet 28h00 et
création d’un poste d’adjoint administratif principal à temps complet 35h00
Finances
DCM202015 Vote des taux
DCM202016 Budget primitif 2020 de la Commune
Information au Conseil municipal
DCM202017 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code
général des collectivités territoriales
Questions diverses

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