ORDRE DU JOUR Foncier
202396 Régularisation foncière Grand Barberaz
202397 Régularisation foncière Rue Reignier Délégation de service public
202398 Avenant n° 2 à la DSP Camping Personnel
202399 Renouvellement du contrat de projet
2023100 délibération instaurant le « forfait mobilités durables » au profit des agents publics de la collectivité Culture
2023101 Désherbage des collections de la médiathèque Samivel Travaux – énergie
2023102 Convention d’installation et de gestion des données de compteurs connectés entre la ville de Challes-les-Eaux et le SDES Information au Conseil municipal
2023103 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales Environnement 2023104 Convention de mise à disposition d’un terrain communal à une agricultrice Finances
2023105 Délibération modificative de crédits n°1 budget de la commune Foncier
2023106 Cession au profit du département de la SAVOIE des droits dans le cadre d’un bail emphytéotique - Issu de la délibération du 02/02/2012 Subvention
2023107 Demande de subvention
Questions diverses
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