Challes-les-eaux
Conseil municipal du 6 septembre 2023, à 19h.
ORDRE DU JOUR
Finances
202384 Expérimentation du compte financier unique - CFU
Administration générale
202385 Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
202386 Instauration de la procédure d’autorisation préalable de mise en location
Personnel
202387 Actualisation de la délibération du 6 juillet 2022 relative à l’adhésion à la mission facultative « Bilan de compétences » proposée par le Centre de gestion de la Savoie en mutualisation avec le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon
Vie associative
202388 modalités d’attribution des subventions
Cinéma
202389 Approbation tarifs cinéma
Information au Conseil municipal
202390 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
