6 DECEMBRE : CONSEIL MUNICIPAL

Conseil municipal du 6 décembre 2023, à 19h.
2023107 Délibération modificative de crédits n°2 sur le budget général
2023108 Ouverture anticipée de crédits d’investissement - Année 2024
2023109 Convention-cadre d’adhésion au service intérim du Centre de gestion de la Savoie
2023110 Adhésion au contrat cadre de prestations d'action sociale mutualisées du Cdg73 relatif à la fourniture, la livraison
2023111 Rythmes scolaires, reconduction de la semaine de 4 jours
2023112 Prise en charge des places cinéma par la commission jeunes
2023113 Rémunération des études surveillées pour les enseignants
2023114 Renaturation des villes et villages - Axe 2 du fonds vert - Agriculture
2023115 Sollicitation du SDES pour une demande de participation financière relative au renouvellement et à la modernisation de
l'éclairage public sur les voiries communales
2023116 Renaturation des villes et villages - Axe 2 du fonds vert
2023117 Régularisation foncière, secteur Colombier
2023118 Règlement du marché
2023119 Réglementation applicable aux panneaux évènementiels temporaires
Information au Conseil municipal
2023120 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités
territoriales
Présentation :
- Rapport d’activités 2022 de la direction des déchets de Grand Chambéry
- Rapport du délégataire synchro bus
- Rapport de gestion de l’agence écomobilité
Questions diverses
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