Conseil municipal le 6 novembre 2019

Conseil municipal du 6 novembre 2019

ORDRE DU JOUR
Présentation de la DSP du Casino par Monsieur William CARRE
FINANCES
DCM2019106 Décision modificative n° 7 Budget de la commune
DCM2019107 Décision modificative n° 8 Budget de la commune
DCM2019108 Décision modificative n° 9 Budget de la commune
DCM2019109 Décision modificative n° 10 Budget de la commune
DCM2019110 Décision modificative n° 11 Budget de la commune
DCM2019111 Décision modificative n° 1 Budget du Cinéma
INTERCOMMUNALITE
DCM2019112 Renouvellement du classement du Parc naturel régional du Massif des Bauges, nouveau périmètre
d’étude
DCM2019113 Convention pour le logement des travailleurs saisonniers
FONCIER
DCM2019114 Acquisitions foncières
DCM2019115 Echange et Vente de terrains
DCM2019116 Cession foncière
DCM2019117 Nomenclature des rues et chemins
DCM2019118 Bien vacant sans maître
TRAVAUX
DCM2019119 Convention de servitude pour le chantier Enedis concernant l’alimentation d’un nouveau poste de
transformation pour l’opération fleur d’O – Les Thermes – avenue Dénarié
CULTURE
DCM 2019120 Demande de subvention 2019-2020 auprès du Conseil départemental
Informations au Conseil municipal
DCM2019121 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code
général des collectivités territoriales
Questions diverses

 

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