Conseil Municipal 2-10-2019

Conseil municipal du 2 octobre 2019
ORDRE DU JOUR
Présentation de la DSP du Casino par Monsieur William CARRE
FINANCES
DCM201991 Complément du tarif d’occupation du domaine public
INTERCOMMUNALITE
DCM201992 avis sur le projet de schéma départemental d'accueil et d'hébergement des gens du voyage (SDAHGV).
URBANISME
DCM201993 Convention d’intervention et de portage foncier avec l’EPFL – 81 avenue Charles Pillet
DCM201994 Revente par l’EPFL de la Savoie – 172 rue Reignier
FONCIER
DCM201995 Acquisitions foncières - régularisation
DCM201996 Incorporation au domaine public
TRAVAUX – ENERGIE
DCM201997 Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Challes les Eaux entre la ville et GRDF
DCM201998 Instauration du principe de la Redevance d’Occupation Provisoire du Domaine Public (ROPDP chantier) pour les chantiers provisoires sur des ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
DCM201999 Montant 2019 de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) pour les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
CULTURE
DCM2019100 Convention de fonctionnement du réseau « le Bouquet des Bibliothèques »
DCM2019101 Demande de subvention 2019-2020 auprès de la région AuRA
PERSONNEL
DCM2019102 Mise à disposition de l’éducateur sportif communal, au profit de L’Association de la Maison de l’Enfance et de la Jeunesse du canton de la Ravoire (AMEJ)
DCM2019104 Transformation d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe en poste d’ATSEM principal de 1ère classe
FINANCES
DCM2019103 Décision modificative n°6 Budget de la commune
DCM2019105 Actes passés par le Maire en vertu de la délégation donnée au titre de l’article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
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